Besoin d'avis sur une éventuelle procédure judiciaire.

[head1412]

Bonjour tout le monde,

Je vais essayer de faire simple, mais ca risque d'être tordu.

Au moins d'aout, nous avons acheté une maison, ou la SDB était a refaire.
Donc, étant donné que le prêt travaux était compris dans le prêt hypotéquaire, nous avons du faire vite pour fournir tous les documents à l'expert de la banque.

Les travaux devaient être terminés le 27 septembre, mais ils n'ont commencés que le....28 septembre... après de nombreux coups de gueule auprès de l'entrepreneur, le chantier avancait assez bien... Et encore..

Nous arrivons au 13 novembre.... le jour ou il devait poser la parois de douche... en la placant, elle a éclatée en milles morceaux... Et depuis lors plus aucunes nouvelles de l'entrepreneur, il ne répond plus au tel, ni au mail.

Nous lui avons envoyer un premier recommandé qui le sommet de terminer et évacuer le chantier.. si pour la date du 28 decembre, rien n'était fait, on en restait la et engagions des poursuites, qui nous est revenu car "il ne recoit plus son courrier a l'adresse indiquée sur le devis" Après des recherches, nous lui avons renvoyer un courrier a son adresse privée, et lui est revenu car il n'a pas été le chercher.

Ensuite, nous avons demander une conciliation au juge de paix.. qui nous a dit qu'il n'était pas compétent (et de toute facon, il ne s'est pas presenté a l'audience).

Et ici aujourd'hui, nous recevons un recommandé de son avocat, qui nous dit qu'on refuse qu'il termine le chantier, et que de ce fait, il réclame la totalité de la somme pour le chantier COMPLET.

Selon vous, en envoyant des recommandés en bonne et due forme, on s'est mis en sécurité? Et surtout, pensez vous que si audience il y a, on a des chances de gagner?

Bien à vous

[GuiGui]

Alors ça...
Tu auras probablement des réponses ici (emilien ? ) ... mais je te conseille de poser ta question sur le site bricozone... y en des tonnes de questions de ce genre là.

[Mr Coyote]

Il y a 3 aspects ici :
1. il y a des travaux à terminer. Je suppose que tu n'as plus aucune confiance en lui et qu'il n'est pas question qu'il vienne chez toi. Un autre entrepreneur peut-il les terminer?
2. l'aspect financier par rapport aux travaux déjà effectués. Tu as payé un trop gros acompte et il te doit de l'argent? Ou alors c'est plutôt lui qui cherche à se faire payer pour le travail effectué?
3. enfin, s'il y a procédure, quel est l'enjeu? On parle de travaux de 1.000 euros, de 10.000 euros?

Ayant reçu un recommandé, il te faudra répondre. Peut-être que la protection juridique de ton assurance habitation peut prendre cette réponse en charge. Si tu réponds toi-même, n'abats pas toutes tes cartes dès le premier courrier. Mentionne que tu as envoyé un courrier en recommandé en décembre (tu ne mentionnes pas qu'il n'a pas été le chercher) et que tu n'y as pas reçu de réponse. Tu peux te poser des questions sur l'opportunité du courrier de l'avocat.

Tu as signé un contrat avec un entrepreneur. Il y a des conditions générales. Ces CG, même si elles limitent fortement la marge de manoeuvre du client, ne laissent pas des délais infinis à l'entrepreneur pour réaliser le travail. Se manifester seulement en mars, ce n'est pas ça être réactif.

[citro]

Et ici aujourd'hui, nous recevons un recommandé de son avocat, qui nous dit qu'on refuse qu'il termine le chantier, et que de ce fait, il réclame la totalité de la somme pour le chantier COMPLET.

Selon vous, en envoyant des recommandés en bonne et due forme, on s'est mis en sécurité? Et surtout, pensez vous que si audience il y a, on a des chances de gagner?

Il est assez difficile de se prononcer puisque nous n'avons pas les éléments concrets.
Toutefois, si vous avez un envoyé un recommandé demandant à l'entrepreneur de terminer les travaux et qu'il n'a pas répondu, vous êtes couverts a priori. (j'espère que votre recommandé est mieux écrit que votre message sur ce forum cela dit)
Que maintenant il réclame un dédommagement me semble une manœuvre d'intimidation, qui vise plutôt à vous impressionner.
A votre place, je le laisserais aller en justice, à ses frais donc, et je demanderais, par procédure reconventionnelle, une indemnité du chef du non achèvement des travaux et donc non respect du contrat. Ce qui veut dire que vous devez, lorsque vous serez convoqué, déposer des conclusions et demander de ce fait que lui même soit condamné. Vous utilisez alors la procédure qu'il a engagée, non seulement pour vous défendre, mais pour contre-attaquer et lui réclamer des dommages.
Il y a de fortes chances qu'il ne fasse rien, puisqu'il semble clair qu'il a manqué à ses obligations. Si rien ne se passe, vous pourriez de votre propre initiative le faire citer en justice et demander l'annulation du contrat à ses torts + indemnités. Dans ce cas, mieux vaut faire appel à un avocat.

qui nous est revenu car "il ne recoit plus son courrier a l'adresse indiquée sur le devis" Après des recherches, nous lui avons renvoyer un courrier a son adresse privée, et lui est revenu car il n'a pas été le chercher.

Le fait qu'il n'ait pas été chercher le recommandé n'est pas votre problème, et ça vous met dans une position de force en prouvant sa mauvaise foi. Avec autant de mauvaise foi, que vous pouvez prouver puisque vous avez le récépissé et le courrier retourné, il lui sera quasiment impossible d'obtenir gain de cause en justice.

[psyko]

Effectivement les éléments te sont plutôt favorables mais les conseils et me suivi d'un avocat n'est jamais de trop car avec des bons éléments mais une mauvaise défense il y a toujours un risque que la partie adverse gagne. Cette situation vu la mauvaise fois de l'entrepreneur serait un coup de plus à supporter en plus des frais de procédure ce qui n'est pas une bonne idée.

[head1412]

Il y a 3 aspects ici :
1. il y a des travaux à terminer. Je suppose que tu n'as plus aucune confiance en lui et qu'il n'est pas question qu'il vienne chez toi. Un autre entrepreneur peut-il les terminer?
2. l'aspect financier par rapport aux travaux déjà effectués. Tu as payé un trop gros acompte et il te doit de l'argent? Ou alors c'est plutôt lui qui cherche à se faire payer pour le travail effectué?
3. enfin, s'il y a procédure, quel est l'enjeu? On parle de travaux de 1.000 euros, de 10.000 euros?

Ayant reçu un recommandé, il te faudra répondre. Peut-être que la protection juridique de ton assurance habitation peut prendre cette réponse en charge. Si tu réponds toi-même, n'abats pas toutes tes cartes dès le premier courrier. Mentionne que tu as envoyé un courrier en recommandé en décembre (tu ne mentionnes pas qu'il n'a pas été le chercher) et que tu n'y as pas reçu de réponse. Tu peux te poser des questions sur l'opportunité du courrier de l'avocat.

Tu as signé un contrat avec un entrepreneur. Il y a des conditions générales. Ces CG, même si elles limitent fortement la marge de manoeuvre du client, ne laissent pas des délais infinis à l'entrepreneur pour réaliser le travail. Se manifester seulement en mars, ce n'est pas ça être réactif.

Point 1 : Nous n'avons + aucune confiance effectivement, qu'il vienne chez nous pour finir, ne nous dérange pas... mais on a de gros a priori à présent, et on a déjà fait venir un autre entrepreneur.. mais il coute + cher que l'autre juste pour finir le travail.

Point 2: Il nous reste 40% de la somme totale a payée. il cherche a avoir la somme totale du chantier, sous pretexte que nous refusons qu'il vienne... (je rappelle qu'on a + de nouvelles de lui depuis novembre)

Point 3 : la SDB nous reviens en tout a + de 5000 euros.

Et là ou il y a un problème.... c'est que nous avons signé que des devis... aucun livre de charges RIEN juste des devis...
On n'a même pas les factures des meubles de SDB, tub douche etc etc

[head1412]

Et ici aujourd'hui, nous recevons un recommandé de son avocat, qui nous dit qu'on refuse qu'il termine le chantier, et que de ce fait, il réclame la totalité de la somme pour le chantier COMPLET.

Selon vous, en envoyant des recommandés en bonne et due forme, on s'est mis en sécurité? Et surtout, pensez vous que si audience il y a, on a des chances de gagner?

Il est assez difficile de se prononcer puisque nous n'avons pas les éléments concrets.
Toutefois, si vous avez un envoyé un recommandé demandant à l'entrepreneur de terminer les travaux et qu'il n'a pas répondu, vous êtes couverts a priori. (j'espère que votre recommandé est mieux écrit que votre message sur ce forum cela dit)
Que maintenant il réclame un dédommagement me semble une manœuvre d'intimidation, qui vise plutôt à vous impressionner.
A votre place, je le laisserais aller en justice, à ses frais donc, et je demanderais, par procédure reconventionnelle, une indemnité du chef du non achèvement des travaux et donc non respect du contrat. Ce qui veut dire que vous devez, lorsque vous serez convoqué, déposer des conclusions et demander de ce fait que lui même soit condamné. Vous utilisez alors la procédure qu'il a engagée, non seulement pour vous défendre, mais pour contre-attaquer et lui réclamer des dommages.
Il y a de fortes chances qu'il ne fasse rien, puisqu'il semble clair qu'il a manqué à ses obligations. Si rien ne se passe, vous pourriez de votre propre initiative le faire citer en justice et demander l'annulation du contrat à ses torts + indemnités. Dans ce cas, mieux vaut faire appel à un avocat.

qui nous est revenu car "il ne recoit plus son courrier a l'adresse indiquée sur le devis" Après des recherches, nous lui avons renvoyer un courrier a son adresse privée, et lui est revenu car il n'a pas été le chercher.

Le fait qu'il n'ait pas été chercher le recommandé n'est pas votre problème, et ça vous met dans une position de force en prouvant sa mauvaise foi. Avec autant de mauvaise foi, que vous pouvez prouver puisque vous avez le récépissé et le courrier retourné, il lui sera quasiment impossible d'obtenir gain de cause en justice.

En sachant qu'on a déjà du le mettre en demeure, car il a fait l'installation du chauffage central aussi, et qu'il refusait de continuer les travaux, si le deuxieme acompte n'était pas versé.

[GuiGui]

Vous avez payé 60% d'acompte ? Y a des reçus au moins ?
Parce que normalement pas de facture = pas de paiement.
Sauf si dans le contrat (que vous n'avez pas signé) il est fait mention de tranche à payer... mais là aussi il faut signer pour l'avancement des travaux.

[emilieninformatique]

Et là ou il y a un problème.... c'est que nous avons signé que des devis... aucun livre de charges RIEN juste des devis...
On n'a même pas les factures des meubles de SDB, tub douche etc etc

Plutôt mal parti pour engager une action en Justice !
Et si l'enjeu de l'affaire est de 5000€ ou moins, il vaut mieux laisser tomber.
Comme le disait très bien Citro, laisse le faire, en cas de citation en Justice, tu peux toujours introduire des demandes reconventionnelles.
Pour le reste, ignore-le et continue les travaux avec un autre entrepreneur mais prends la précaution de bien documenter la situation dans laquelle il a abandonné le chantier. (Photos, éventuel rapport d'expertise)

Nb: bien entendu, ne plus rien payer sauf si vous faites un accord à l'amiable et que vous convenez d'un payement pour les travaux déjà effectués "pour solde de tout compte" avec fin du ou des contrat(s) de l'accord commun des parties.

[head1412]

Vous avez payé 60% d'acompte ? Y a des reçus au moins ?
Parce que normalement pas de facture = pas de paiement.
Sauf si dans le contrat (que vous n'avez pas signé) il est fait mention de tranche à payer... mais là aussi il faut signer pour l'avancement des travaux.

Recu + preuve de paiement

[head1412]

Et là ou il y a un problème.... c'est que nous avons signé que des devis... aucun livre de charges RIEN juste des devis...
On n'a même pas les factures des meubles de SDB, tub douche etc etc

Plutôt mal parti pour engager une action en Justice !
Et si l'enjeu de l'affaire est de 5000€ ou moins, il vaut mieux laisser tomber.
Comme le disait très bien Citro, laisse le faire, en cas de citation en Justice, tu peux toujours introduire des demandes reconventionnelles.
Pour le reste, ignore-le et continue les travaux avec un autre entrepreneur mais prends la précaution de bien documenter la situation dans laquelle il a abandonné le chantier. (Photos, éventuel rapport d'expertise)

Nb: bien entendu, ne plus rien payer sauf si vous faites un accord à l'amiable et que vous convenez d'un payement pour les travaux déjà effectués "pour solde de tout compte" avec fin du ou des contrat(s) de l'accord commun des parties.

Ce soir, je te montre l'état du chantier... tu vas être surpris....

Merci pour tes commentaires, mais je laisse pas tomber, parce ces 5000 euros là, je les remboursent dans mon prêt hypotécaire...

[emilieninformatique]

Ce soir, je te montre l'état du chantier... tu vas être surpris....

Merci pour tes commentaires, mais je laisse pas tomber, parce ces 5000 euros là, je les remboursent dans mon prêt hypotécaire...

Tu as une idée du montant des honoraires d'un avocat spécialisé ? De l'ordre de 200€ de l'heure ! (NB: TVA comprise)
Très simplement, ils commencent par te demander 2500€ de provision.
Tes 5000€ , tu risques de les payer deux fois !
Et même si tu as gain de cause, tu sais combien tu recevras comme indemnité de procédure (pour payer tes frais d'avocat) ?
Probablement le montant de base de 715€ (peut varier entre 412,5€ et 1650€).

[clear.be]

Elle est belle la justice

[emilieninformatique]

Elle est belle la justice

Pour une fois, je suis bien obligé d'être d'accord avec toi.
La Justice reste une affaire de gros sous...
Sauf pour des affaires simples ou de faible valeur (compétence de la Justice de Paix), il faut y mettre des moyens financiers importants si on veut avoir une chance de succès.
Tout le monde n'est pas égal devant la Justice, c'est un fait.

NB: je précise que mes commentaires portent sur les procédures civiles.
Dans le domaine du droit pénal, c'est peut-être différent, je n'en sais rien, je n'ai aucune expérience, ni connaissance dans ce domaine.

[head1412]

Ce soir, je te montre l'état du chantier... tu vas être surpris....

Merci pour tes commentaires, mais je laisse pas tomber, parce ces 5000 euros là, je les remboursent dans mon prêt hypotécaire...

Tu as une idée du montant des honoraires d'un avocat spécialisé ? De l'ordre de 200€ de l'heure ! (NB: TVA comprise)
Très simplement, ils commencent par te demander 2500€ de provision.
Tes 5000€ , tu risques de les payer deux fois !
Et même si tu as gain de cause, tu sais combien tu recevras comme indemnité de procédure (pour payer tes frais d'avocat) ?
Probablement le montant de base de 715€ (peut varier entre 412,5€ et 1650€).

Je connais les honoraires, et j'ai la chance d'avoir un membre de ma famille qui nous suit la dessus....

Le truc que tu ne comprends pas, c'est que si je verses mes 5000 euros sans rien dire, je les remboursent en 25 ans... (vu que mon prêt travaux était compris dans mon prêt hypotécaire)....

Et cet argent, pourrait nous servir a autre chose, que de payer un pelo, qui n'est pas capable de faire son travail correctement...

[Mr Coyote]

Point 1 : Nous n'avons + aucune confiance effectivement, qu'il vienne chez nous pour finir, ne nous dérange pas... mais on a de gros a priori à présent, et on a déjà fait venir un autre entrepreneur.. mais il coute + cher que l'autre juste pour finir le travail.

Si tu n'as plus aucune confiance, ne le fais plus revenir. S'il salope le reste du travail, tu ne seras pas plus avancé.

Point 2: Il nous reste 40% de la somme totale a payée. il cherche a avoir la somme totale du chantier, sous pretexte que nous refusons qu'il vienne... (je rappelle qu'on a + de nouvelles de lui depuis novembre)

Point 3 : la SDB nous reviens en tout a + de 5000 euros.

Et là ou il y a un problème.... c'est que nous avons signé que des devis... aucun livre de charges RIEN juste des devis...
On n'a même pas les factures des meubles de SDB, tub douche etc etc

On a donc un enjeu de 2.000 euros.
Tu vas payer cette somme grosso modo à ton second entrepreneur qui vient finir le travail. Et il ne restera plus de budget pour payer le premier au-delà de l'acompte déjà versé.
N'entame pas de procédure toi-même, les avocats vont te ruiner. Le temps que l'affaire soit jugée(3 ans? 4 ans?), ton entrepreneur sera insolvable et les honoraires payés l'auront été en pure perte.
Il te fera quand même répondre sans précipitation (prends toi une bonne semaine de réflexion) mais par recommandé à l'avocat (courrier dont on ne connaît pas exactement la teneur). Sois bref, quelque chose du style :

Code : Tout sélectionner

Cher Maître,
j'accuse réception de votre courrier du x/2016 sous référence XXX.
Je ne peux que m'étonner de votre courrier. En effet, dans le cadre de l'affaire qui vous occupe, j'ai mis X en demeure de terminer les travaux entamés dans ma propriété par courrier recommandé à la poste lui adressé le X/2015. A ce jour, aucune suite n'y a été donnée.
Je regrette donc de ne pouvoir donner une suite favorable à la demande de paiement que vous formulez pour votre client.
Je vous prie d'agréer, Maître, l'expression de ma parfaite considération. 

Voilà, après, tu ne commences pas à bassiner l'avocat avec des tentatives d'appel téléphonique à l'entrepreneur. En droit, ça n'a aucune valeur. N'oublie pas de te constituer un dossier avec des photos. Comme ça, le jour où tu te retrouverais devant le juge, tu as qqch à montrer. Fais-en une sauvegarde et éventuellement imprime les.

[emilieninformatique]

Moins on écrit, mieux cela vaut surtout quand on n'a pas la même compétence que son interlocuteur.
C'est un piège dans lequel il ne faut pas tomber.
Soit on ne répond pas, soit on demande à son avocat de répondre...
Comme simple particulier, sans connaissances dans le domaine du droit, se lancer dans des échanges de courriers et d'arguments avec un avocat, c'est le désastre assuré.

[head1412]

Moins on écrit, mieux cela vaut surtout quand on n'a pas la même compétence que son interlocuteur.
C'est un piège dans lequel il ne faut pas tomber.
Soit on ne répond pas, soit on demande à son avocat de répondre...
Comme simple particulier, sans connaissances dans le domaine du droit, se lancer dans des échanges de courriers et d'arguments avec un avocat, c'est le désastre assuré.

Justement, on va faire appel à un avocat.. pour lui, gérer le dossier....

Mais, je ne peux que constater que vous me conseillez de laisser tomber, uniquement parce que ce n'est que 5000 euros....

Et c'est sur ce point que je ne suis pas d'accord.... , pour nous, ce mec est un escroc, il venait travailler quand il le voulait, et il a fait beaucoup d'erreur dans ces travaux...

Je vais vous poster les photos, et après, vous comprendrez peut être qu'on ne peut laisser cette situation comme ça...

Parce que nous laver à l'évier, depuis l'acquisition de la maison, ca devient pénible...

[head1412]

Point 1 : Nous n'avons + aucune confiance effectivement, qu'il vienne chez nous pour finir, ne nous dérange pas... mais on a de gros a priori à présent, et on a déjà fait venir un autre entrepreneur.. mais il coute + cher que l'autre juste pour finir le travail.

Si tu n'as plus aucune confiance, ne le fais plus revenir. S'il salope le reste du travail, tu ne seras pas plus avancé.

Point 2: Il nous reste 40% de la somme totale a payée. il cherche a avoir la somme totale du chantier, sous pretexte que nous refusons qu'il vienne... (je rappelle qu'on a + de nouvelles de lui depuis novembre)

Point 3 : la SDB nous reviens en tout a + de 5000 euros.

Et là ou il y a un problème.... c'est que nous avons signé que des devis... aucun livre de charges RIEN juste des devis...
On n'a même pas les factures des meubles de SDB, tub douche etc etc

On a donc un enjeu de 2.000 euros.
Tu vas payer cette somme grosso modo à ton second entrepreneur qui vient finir le travail. Et il ne restera plus de budget pour payer le premier au-delà de l'acompte déjà versé.
N'entame pas de procédure toi-même, les avocats vont te ruiner. Le temps que l'affaire soit jugée(3 ans? 4 ans?), ton entrepreneur sera insolvable et les honoraires payés l'auront été en pure perte.
Il te fera quand même répondre sans précipitation (prends toi une bonne semaine de réflexion) mais par recommandé à l'avocat (courrier dont on ne connaît pas exactement la teneur). Sois bref, quelque chose du style :

Code : Tout sélectionner

Cher Maître,
j'accuse réception de votre courrier du x/2016 sous référence XXX.
Je ne peux que m'étonner de votre courrier. En effet, dans le cadre de l'affaire qui vous occupe, j'ai mis X en demeure de terminer les travaux entamés dans ma propriété par courrier recommandé à la poste lui adressé le X/2015. A ce jour, aucune suite n'y a été donnée.
Je regrette donc de ne pouvoir donner une suite favorable à la demande de paiement que vous formulez pour votre client.
Je vous prie d'agréer, Maître, l'expression de ma parfaite considération. 

Voilà, après, tu ne commences pas à bassiner l'avocat avec des tentatives d'appel téléphonique à l'entrepreneur. En droit, ça n'a aucune valeur. N'oublie pas de te constituer un dossier avec des photos. Comme ça, le jour où tu te retrouverais devant le juge, tu as qqch à montrer. Fais-en une sauvegarde et éventuellement imprime les.

Non, l'avocat de la partie adverse, nous réclame la somme de 700 euros +45 euros de tva pour la vitre qu'il a recommandé, suite à la casse de celle ci, + le restant dû du chantier... donc la totalité...

Et on a fait venir un autre entrepreneur, qui nous demande beaucoup plus pour terminer le chantier, que ce que l'autre nous demandais pour la totalité du chantier...

Ps: l'avocat nous laisse 8 jours ouvrés pour payer la somme, sans quoi, c'est une citation

[Mr Coyote]

Moins on écrit, mieux cela vaut surtout quand on n'a pas la même compétence que son interlocuteur.
C'est un piège dans lequel il ne faut pas tomber.
Soit on ne répond pas, soit on demande à son avocat de répondre...
Comme simple particulier, sans connaissances dans le domaine du droit, se lancer dans des échanges de courriers et d'arguments avec un avocat, c'est le désastre assuré.

N'ayant jamais écrit moi-même à un avocat, je ne vais pas me prononcer. Mais il serait utile de poser la question à la protection juridique de ton assurance habitation ou du prêt hypothécaire. J'avais aussi des travaux inclus dans le prêt hypothécaire. C'est la banque qui payait les factures, pas moi. On ne peut donc pas dire que cette affaire ne les concerne pas.

Après, je sais que c'est facile à dire quand on n'est pas soi-même le destinataire du courrier d'avocat, mais je ne pense pas qu'il faut trop stresser avec ce délai de huit jours. Ils essaient en imposant forcément un délai mais je doute que cela aille si vite que cela. Et puis, après, les tribunaux sont engorgés ...