Formule du taux communal

[scorpio]

Bonjour à tous,

Question simple, mais je n'arrive pas à trouver la réponse, quelqu'un aurait-il la formule utilisée par les communes pour calculer le taux communal ? (Région de BXL)

[David818]

Bonjour à tous,

Question simple, mais je n'arrive pas à trouver la réponse, quelqu'un aurait-il la formule utilisée par les communes pour calculer le taux communal ? (Région de BXL)

Quel calcul ?
IPP ? - pas de calcul, c'est un taux que la commune défini. Ce taux (genre 6%) s'applique sur l'impôt fédéral et régional.
IPP, il y a un facture d'autonomie aussi, à la base = à 100% (genre 66% fédéral, YY% du fédéral pour la région, cela donnait 100%, mais cela a diminué à Bruxelles).
Précompte immobilier - pas de calcul, c'est un taux que la commune défini. Sauf qu'il faut comprendre qu'on parle alors de décimes additionnels ajoutés à l'impôt de base (régional, qui serait à 1,25% à Bruxelles).

Pour le précompte immobilier, tu as un exemple ici : https://fiscalite.brussels/fr/le-precompte-immobilier
Sur le site de ta commune tu dois pouvoir trouver les additionnels communaux pour éventuellement "démonter" le calcul. J'avoue que ce n'est pas le plus facile et je n'ai pas de documents sous la main pour analyser.