Decompteur éléctrique ou non ?

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Decompteur éléctrique ou non ?

Message par cyberfun » 08 Oct 2010 16:39

Bonjour,

Petite question j'étais locataire d'un appartement dans une ferme j'explique le problèmes:

Dans la propriété se trouve deux compteur électrique :

1 pour la maison du proprio et l'autre pour les étables et autres besoins extérieur

Le problèmes est que l'appartement en question ou j'étais étais sur le deuxième compteur électrique celui des étables. Pendant près de 3 mois la consommation électrique a été attribuer de celui-ci mais il n'y avais pas de décompteur pour l'appartement. Maintenant le propriétaire m'attire au tribunal pour un paiement de 2 fois 670 euro pour une période de 3 mois car nous avons nous fais les démarche pour un compteur individuel. Pour situer un peut le contexte les éclairage des étable sont tous en néon armature double, et consommation de courant pour des machines car il rénove l'autre bâtiment. A la saison des pommes de terres il loue un hangar a un agriculteur donc éclairage tapis roulant et j'en passe pendant 4 a 5 jours.

Même choses pour le compteur d'eau ! un compteur générale pour sa maison les étables et l'appartement mais sans aucun décompteur le compteur principale est dans l'étable accessible par tout le monde. A ma grande surprise un jour que je changeais les robinet de la douches j'ai demander a ma copine de fermer le robinet en bas ce qu'elle a fait mais j'ai vu que le débit d'eau ne changeais pas. J'ai donc poser la question au proprio pour savoir pourquoi et il me dis j'ai un puit ou je puise l'eau et injecte dans le réseau interne de la ferme.

Donc sans savoir en fait ont ne consomme pas d'eau du réseau SWDE mais l'eau de sont puit. dés lors je n'ai jamais vu l'installation de pompage chez lui.

Ce gentil proprio est venu avec un papier de décompte me facturant

120 euro d'eau pour une période dont je ne sais même pas.

670 euro pour l'électricité consommé a la quel il ne fais pas différence sur un tarif horaire juste une simple addition entre les deux compteurs jour et nuit.

670 euro d'arriérer en plus pour l'électricité.

La période ou j'ai habité cette appart est de 1 ans jours pour jours mon 1 er octobre mon compteur électrique indépendant a été placer début décembre. donc cela situe la période de facturation.

Peut-il affirmer la consommation électrique et eau comme ca et nous attirer au tribunal ? Si quelqu'un a une solution .....
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Message par Tonon chris » 08 Oct 2010 16:50

Bonjour, étant donner qu’il n’y a pas de compteur de passage ou autre spécifique a l’appartement
Sur quoi ce base t’il pour établir votre consommation voir aussi si vous avez un bail de location si il y a une clause spécifique qui parle de cette facturation en plus du loyer.
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Message par A voir » 08 Oct 2010 18:31

on4hu a écrit :de toute façon un décompteur est illégal..


Es tu sûr ...
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Message par on4hu » 08 Oct 2010 19:44

A voir a écrit :
on4hu a écrit :de toute façon un décompteur est illégal..


Es tu sûr ...

absolument revendre l'électricité l'est aussi
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Message par citro » 08 Oct 2010 19:53

on4hu a écrit :
A voir a écrit :
on4hu a écrit :de toute façon un décompteur est illégal..


Es tu sûr ...

absolument revendre l'électricité l'est aussi


Alors ceux qui ont des panneaux photo-voltaïques sont dans l'illégalité ?

Quant aux décompteurs, il s'agit plus de répartir des frais que de revente
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Message par on4hu » 08 Oct 2010 19:57

citro a écrit :
on4hu a écrit :
A voir a écrit :
on4hu a écrit :de toute façon un décompteur est illégal..


Es tu sûr ...

absolument revendre l'électricité l'est aussi


Alors ceux qui ont des panneaux photo-voltaïques sont dans l'illégalité ?

Quant aux décompteurs, il s'agit plus de répartir des frais que de revente

ceux qui ont des panneaux photo-voltaïques n'utilisent pas de dé-compteur
autre points les compteurs électrique doivent être contrôlé par un organisme agréer ce qui n'est jamais le cas des décompteur
je ne suis pas juriste mais c'est une question de monopole que seule les compagnies d'électricité ont
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Message par citro » 08 Oct 2010 20:03

on4hu a écrit :ceux qui ont des panneaux photo-voltaïques n'utilisent pas de dé-compteur
autre points les compteurs électrique doivent être contrôlé par un organisme agréer ce qui n'est jamais le cas des décompteur

Oui mais vous dites que revendre l'électricité est illégal, or c'est ce que les possesseurs de panneaux font... et qui est légal et même réglementé.

Il n'y a pas de loi qui oblige à contrôler le décompteurs, peut-être, ça ne les rend pas illégaux pour autant.

:wink:
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Message par citro » 08 Oct 2010 20:05

on4hu a écrit :je ne suis pas juriste mais c'est une question de monopole que seule les compagnies d'électricité ont

Ben non, pas du tout, à présent il y a plusieurs fournisseurs sur le marché, donc plus de monopole. Pour la distribution par contre, il est difficile de faire cohabiter plusieurs réseaux, donc oui il y a toujours un distributeur unique par endroit.

Admettons même que revendre l'énergie soit interdit. Le proprio qui place des décompteurs ne revend pas l'énergie, il répartit des frais. Pas de commerce donc, en principe, sauf s'il revend plus cher.
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Message par cyberfun » 08 Oct 2010 20:17

Ok OK ceci dit que un élément manquant que je rajoute est que a l'entrée dans l'appart lors de l'inspection du constat d'entrée les numéro de compteur et les index n'était pas indiquer !

Je ne parlais pas d'un décompteur pour revendre l'électricité mais pour pouvoir avoir un grandeur physique reel qui peut prouver ma consommation électrique réel. 670 euro pour 3 mois d'électricité c'est quand même un peut beaucoup pour un appart classique.

Ca équivaux a payer la facture du proprio en même temps avec ses éclairage des étables et ses machines.
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Message par Tonon chris » 08 Oct 2010 21:01

670 euro pour trois mois c’est plus de 1000KW par mois
fait le cacul pour 1an ?
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Message par cyberfun » 08 Oct 2010 21:12

ben j'ai eu un appart classique installation triphasé 380. une taque de cuisson électrique un frigo un congélateur moyen et un PC qui tournais 24h.

Le dernier mois de la location ont a eu droit au compteur a carte ou a budget pour ceux qui aime mieux ca en ne changeant aucune habitude que du contraire ont a utilisé plus de choses ont arrive a 70 euro avec la compteur a budget.

Alors qu'il m'assigne au tribunal pour ses sommes que je devrais lui payer... moi aussi je veux bien être proprio et faire la même choses. mais coté arnaque il est champion il a essayer de me voler des machines mais quand j'ai été au bureau de police avec les facture de toutes mes machines il est tombé sur sont cul. En plus de cela il me réclame une facture de livraison de bois de chauffage alors que le seul bois de chauffage venais de chez mes parents par remorque... donc voila encore 150 euro de plus sur la facture.
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Message par atapi » 08 Oct 2010 21:17

bon, je suis pas expert, mais à partir du moment ou il utilise ton compteur (ou decompteur) et qu'il fait le calcul lui meme, ca ne vaut pas grand chose.
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Message par cyberfun » 08 Oct 2010 21:21

Je ne suis pas expert non plus c'est pour cela que j'expose le problèmes sur le forum. le compteur électrique en service pour sa facturation est a lui (au proprio) pas a moi mais rien ne peut dire la consommation exact de l'appartement car le compteur était unique et l'utilisation était pour ses étables ses machine et l'appartement donc commun si ont peut dire cela comme ca. puisque c'est une ferme et qu'il y avais pas de décompteur ou autre pour l'appartement en question.
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Message par atapi » 08 Oct 2010 21:23

tu as rendez vous avec le juge de paix? Quand? tu as pris un avocat (ca risque de couter pour rien)?
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Message par cyberfun » 08 Oct 2010 21:24

j'ai rdv au juge de paix mardi j'ai aucun avocat mais lui bien
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Message par atapi » 08 Oct 2010 21:53

Il en a pris un? Tu as un assurance juridique? C'est peut etre mieux d'en avoir un, relis bien ton bail également. Sinon, c'est un décompteur maison ou un truc "officiel".

Un truc peut etre intéressant, c'est de noter ton emploi du temps (donc quand tu est chez toi). De faire le tour de ta maison et de noter tout les puissances max des appareils que tu utilises. A la limite poste ici on fera un petit calcul (donc en passant de l'ampoule au four.)
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Message par twautele » 09 Oct 2010 09:16

Etant donné que tu as à l'évidence affaire à un arnaqueur essaie l'assistance juridique parce que face à un avocat tu risques d'avoir qq difficultés.

http://www.just.fgov.be/img_justice/pub ... pdf/65.pdf

Voir aussi si tu as une assurance qui couvre cela ?

Bon chance,
Thierry
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Message par atapi » 09 Oct 2010 10:36

Puis même

670€ -> 6700Kwh/ 3mois (à 10cents du Kwh, un peu plus cher que ça en vrai)
6700/3 = 2233,33 KwH / mois
2233.33/30 = 74,44 KwH / jour
74.44/24 = 3.1 KwH/H

Donc un puissance continue de 3100 Watts, 24h/24h non stoppe, c'est pratiquement impossible.
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Message par cyberfun » 09 Oct 2010 10:48

Re bonjour,

3100 watt en continu ca fais beaucoup même mon séchoir électrique arrive pas a cette puissance, d'ailleurs je n'ai aucun appareil qui arrive a cette puissance. en combinant des appareil ouai mais 24h sur 24 ca fais beaucoup.

Le seul truc qui tournais et qui tourne toujours 24h/24 est mon pc la journée avec écran TFT et la nuit la tour seule sans écran allumer. Les éclairage était économique complet sans exeption une armature néon pour la petite remise. Dans les toilettes éclairage a LED entre 1et 2watt x3.

Une taque électrique 4 platine mais 3 fonctionnel la plus grande était en panne utilisation 15 minutes par jour Microonde 750 watt un tv 75cm cathodique. 3 radio réveils. Modem routeur belgacom et belgacom tv.

une machine a lessiver utilisé les w-k ou en courant de nuit jamais la journée et un sechoir qui je pense a tourné deux fois 20 minutes

en gros
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