Nommé en tant que juré...moyens d'y échapper ?

[bored]

J'ai été désigné comme juré pour un procès d'assises. J'aimerais y "échapper", notamment pour mon patron qui ne serais pas ravi de me voir disparaître pendant X jours.

Quels sont les recours possibles pour être excusé ? Vous avez déjà été dans la situation ?

Merci !

[Thierry69]

En rentrant dans le tribunal, tu lances au meurtrier multi-récidiviste "Salut mon pote"

[squale56]

Donne une copie de ton inscription sur adsl-bc.org et tu sera dispensé à vie.

Sinon :

Chacun peut alors soumettre au président de la Cour d’assises une demande de dispense. Concrètement, le juré convoqué s’avance, prend la parole et explique les raisons de sa demande.

Le président décide seul d’accorder ou non la dispense. La loi ne prévoit pas de liste de causes justificatives mais dit simplement que le président dispense ceux qui, d’évidence, ne sont pas en état de remplir la fonction de juré.

Il peut s’agir de raisons médicales, familiales, professionnelles ou de conviction personnelle.

[thegeek]

demande un certificat médical comme quoi tu as une maladie contagieuse!

[bored]

Oki. Je commencerai donc ma demande par "Cher fils de pute..."

Bon, je ferai valoir les arguments qui me paraissent importants et j'espère que ça passera !

[GregLu]

En rentrant dans le tribunal, tu lances au meurtrier multi-récidiviste "Salut mon pote"

C'est en effet une des meilleures solutions de dire qu'on connaît l'accusé, on ne sera dès lors pas impartial -> Tu es exclu d'office; pas besoin de jouer avec des certificats ou des outrages ...

[Lecter H]

En rentrant dans le tribunal, tu lances au meurtrier multi-récidiviste "Salut mon pote"

C'est en effet une des meilleures solutions de dire qu'on connaît l'accusé, on ne sera dès lors pas impartial -> Tu es exclu d'office; pas besoin de jouer avec des certificats ou des outrages ...

Et comme l'accusé est inculpé pour une histoire de trafic dans des réseaux avec des ramifications complexes ... Toi son pote, te v'là sujet à une enquête, suivi en permanence et mis sur écoute...

[Gonda]

Les avocats de la défense ont aussi leur mot à dire pour éliminer des jurés qui seraient partiaux. Il faut donc dire que tu n'es pas sûr de garder ta sérénité et le silence des délibérations vu que l'accusation porte sur des crimes que tu réprouves à l'avance.

[gigi56]

Je trouve dommage de ne pas vouloir participer à cette expérience qui pour ma part a été très enrichissante ...

[bored]

C'est pas que je veux pas, c'est que c'est un peu chaud par rapport à mon boulot...

[gigi56]

C'est pas que je veux pas, c'est que c'est un peu chaud par rapport à mon boulot...

Je te comprend et c'est bien pire pour les indépendants qui n'ont aucune source de revenu si ils ne bossent pas.

Dommage le truc étais de te présenter avec un look baraki style bourré avec une canette dans la poche : récusé !.

[Philou1070]

C'est pas que je veux pas, c'est que c'est un peu chaud par rapport à mon boulot...

Je te comprend et c'est bien pire pour les indépendants qui n'ont aucune source de revenu si ils ne bossent pas.

Dommage le truc étais de te présenter avec un look baraki style bourré avec une canette dans la poche : récusé !.

Habillé avec un maillot du Standard quoi

[Koshka]

C'est pas que je veux pas, c'est que c'est un peu chaud par rapport à mon boulot...

Vis à vis de ton patron, tu n'y peux rien. Tu n'as pas demandé à être juré, tu as été choisi.
Demande à ton patron de faire un document prouvant qu'il ne sait pas se passer de toi, par exemple, en raison de la charge de travail.

[ced64k]

Le problème c'est que les gens (et leur patron) ne se rendent pas compte qu'être juré est plus important que leur boulot. Du coup ça fait des jurys composés de gens en dehors de la vie active, pas du tout représentatif de l'ensemble de la société. Perso si c'était à refaire je signe direct, c'était une expérience vraiment intéressante.

[gigi56]

Demande à ton patron de faire un document prouvant qu'il ne sait pas se passer de toi, par exemple, en raison de la charge de travail.

C'est surement pas ça qui va fonctionner !.
J'ai été a 3 sessions et j'ai vu un docteur qui a invoqué la charge de ses patients, rien n'y a fait , inflexible le président...

[dipsyfifi]

ma copine a été désignée 2 fois comme juré pour des procès sur Mons,
tu as deja une enquete de police , ou il y a une audition, à laquelle , tu peux donner des raisons pour ne pas y participer, chez elle, la société paye 4 jours, et parès , c'etait payé comme petit chomage, mais bon elle a évoqué 3 enfants en bas age (à l'epoque ) et horaire décalé pour moi et donc pas possible de gerer les enfants, elle a été d'office éliminée , sans passer par la constituton du jury

[Le Dam]

En 18 ans de boulot bien stressant dans une agence de pub, j'ai dû m'absenter pour invalidé maladie moins de 10 jours.
Mais j'avoue que pour ce genre de demande, je ferais appel à mon médecin traitant afin qu'il me disqualifie pour raison mentale (burn-out).

Sans doute, bien d'autres "travailleurs intouchables (nommés)" préféreront cette place.

[Rascar]

Expérience de ma bourgeoise qui y fut (mais c'est loin déjà).
Bon, à savoir, elle est du genre à râler pour tout, mais là, elle
a trouvé ça très intéressant les Assises! Comme quoi...être associé à
la citoyenneté est positif. Maintenant pour un travailleur c'est
emm***, on comprend ça. Pire encore aux indépendants isolés.

Une indemnité de déplacement est prévue (à BXL en tout cas)
x euros pour x km, et bien sûr les échappatoires sont bien connues
des magistrats, quand au patrons, ils ne peuvent s'y opposer.
Reste à voir quels sont les recours en cas d'abus de pouvoir

[emilieninformatique]

Je ne risque pas d'être sélectionné...

"Bonjour Monsieur le Président, c'est moi Emilien d'ADSL-BC, enchanté de faire votre connaissance"

"Aaaaaaaaah non, surtout pas vous...après six mois de délibérations, on n'aura toujours pas le verdict" ....

NB: C'est trop injuste, on ne va tout de même pas me reprocher les 31 misérables petites pages sur le drame d'Osseghem !

[Gonda]

Surtout qu'on ne peut pas suivre les débats tout en clapotant sur sa tablette.

"Hola, gardes, réveillez le citoyen Gonda".
Vaudrait mieux que je dise à l'avance que je tombe dans les bras de Morphée pendant la digestion.